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01 Éditeur du Site

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le présent site est édité par Kevin Riancho-Lopez, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial CleanBiocide au régime de la micro-entreprise.

  • Exploitant :Kevin Riancho-Lopez
  • SIREN :834 852 055
  • SIRET :834 852 055 00021
  • Date de création :22 janvier 2018
  • TVA :TVA non applicable, article 293 B du CGI
  • Directeur de la publication :Kevin Riancho-Lopez
  • Agrément Certibiocide :n° N099526, valide jusqu'au 5 novembre 2030

02 Hébergement

Le site CleanBiocide est hébergé par la société Vercel Inc.

Adresse : 440 N Barranca Ave, #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Site web : www.vercel.com

03 Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

04 Données Personnelles (RGPD)

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Collecte des données

Les informations recueillies via les formulaires sont conservées pendant une durée de 3 ans.

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